VENTE DE L'ENTIER MOBILIER D'UN APPARTEMENT DE ST CLOUD

Enlèvement des lots sur rendez-vous chez LTSE 50 rue Ardoin 93400 St Ouen pour les lots 1 à 21 et 25 à 82

LTSE Magasinage : 50, rue Ardoin – 93400 Saint-Ouen, Bat H 561

Ouvert : du lundi au vendredi - de 9h à 12h et de 14h à 17h - uniquement sur RDV. contact@ltse.fr 0672183654

Les lots 22, 24 et 86 à 110 sont à enlever à l'étude sur rendez-vous

Les lots 83, 84 et 85 sont à enlever à Paris 16°

Conditions et Tarifs Magasinage LTSE

- Frais de dossier TTC par lot : 5 €

- Frais de stockage et d'assurance TTC par lot :

• 1 € / 5 € / 10 € / 20 € / jour, à partir du 5e jour ouvré, selon la nature du lot*

• Les frais de dossier sont plafonnés à 50 € TTC par retrait.

• 5 jours de magasinage offerts.

Nous vous informons que :

- Les lots sont remis par la société LTSE après acquittement total des sommes dues au titre du stockage, sur présentation du bordereau acquitté

- Tout objet/lot qui ne serait pas retiré dans un délai d'un an à compter de son entrée au service Magasinage de la société LTSE sera réputé abandonné et sa propriété transférée à la société LTSE à titre de garantie pour couvrir les frais de stockage.

* Sont considérés :

• Très petits : les bijoux, les livres, les œuvres sur papier non encadrées, les lots dont le volume est inférieur à 0,10m3 et de moins de 10kg.

• Petits : les tableaux mesurant moins de 1,5 x 1,5 m, les lots d'un volume inférieur à 0,10m3 et d'un poids compris entre 10kg et 20kg, les lots dont le volume est compris entre 0,10m3 et 0,50m3 et pesant moins de 20kg.

• Moyens : les tableaux mesurant plus de 1,5 x 1,5 m, les lots d'un volume inférieur à 0,50 m3 et d'un poids compris entre 20 et 50kg, les lots d'un volume compris entre 0,50m3 et 2m3 et d'un poids inférieur à 50kg.

• Grands : les lots d'un poids supérieur à 50kg, les lots d'un volume supérieur à 2m3, les ensembles de mobilier.

Conditions de vente

La vente sera faite au comptant et conduite en euros. Les acheteurs paieront en sus des enchères des frais : 25 % TTC. Les objets sont visibles à l’étude sur rendez-vous. ART VALOREM se tient à la disposition des acheteurs pour fournir des rapports sur l'état des lots et des photographies complémentaires.

LES ENCHERES

Afin d’enchérir, les acquéreurs doivent s’enregistrer au préalable sur le site de Drouotonline, en fournissant une pièce d’identité et leurs coordonnées bancaires. Ils doivent créer un compte et s’enregistrer sur la vente pour participer aux enchères. L’acheteur peut enchérir directement ou enregistrer des ordres d’achats qui seront exécutés automatiquement par Drouot online. Les enchères pourront être portées entre le jeudi 14 ocotbre 2021 à 14h jusqu'au jeudi 21 octobre 2021 à 14h.

PAIEMENT

Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.

L'acheteur ne se verra délivrer l'objet acquis en vente qu'après paiement de l'intégralité et effectif du prix, des commissions et des frais y afférant. L'acheteur pourra régler les objets et les taxes, en euros, par les moyens suivants:

• Par carte bancaire PAR PAIEMENT A DISTANCE sur http://www.artvalorem.fr/paiement/

Pour les règlements par cartes étrangères hors UE, frais bancaires de 1,21%;

• Par virement bancaire en euros - Code Swift: BNP PARIBAS PARIS A CENTRALE - IBAN: FR 76 3000 4008 2800 0112 5933 1 76.

Formalités douanières et fiscales à la charge de la demande: En cas d'exportation d'un bien acheté, l'ensemble des démarches, déclarations et / ou demandes d'autorisation incombe à demander. En aucun cas, un refus ou un retard subi par la constitution d'un motif de résolution ou d'annulation de la vente de décalage dans le temps du paiement des sommes dues à ART VALOREM aux termes des présents.

ENLEVEMENT DES ACHATS DANS LE PLUS STRICT RESPECT DES MESURES SANITAIRES

Dès l'adjudication les objets sont affectés sous l'entière responsabilité de l'acquéreur. Il lui appartient donc de faire assurer dès cet instant. Il ne pourra tenir ART VALOREM, responsable en cas de vol, de perte, ou de dégradation de son lot, après l'adjudication.

- Nous pourrons vous délivrer vos achats après paiement complet et SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Le port du masque est obligatoire.

- Nos transporteurs restent opérationnels pour vous livrer rapidement.

.ThePackengers : hello@thepackengers.com

.MBE Paris 15 : mbe001@mbefrance.fr

.Transpart : contact@transpart.fr

. baoplus.fr

.Bureau de transports : contact@panameservices.fr

TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, notre maison de ventes est amenée à collecter des données à caractère personnel concernant le vendeur et l’acheteur. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant directement à notre maison de ventes. Notre OVV pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing).

Ces données pourront également être communiquées aux autorités compétentes dès lors que la règlementation l’impose.

DROIT DE RETRACTATION

L'acheteur, consommateur au sens de l'article liminaire du code de la consommation bénéficie du droit de rétractation de 14 jours prévu à l'article L.221-18 du même code pour les ventes aux enchères réalisées exclusivement en ligne. Le délai de 14 jours court à compter du jour suivant la date de réception du bien par l'acheteur ou par un tiers désigné par lui.

CONTACT

ART VALOREM

43 rue de Trévise – 75009 Paris

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