THE ROYAL ASCOT.

Lithographies, dessins, tableaux anciens et modernes Stylos - Tabacologie Argenterie, bijoux et horlogerie Ceramique Asie Mobilier et objets d’art Tapisserie Expositions publiques: Lundi 24 novembre de 11h à 18h Mardi 25 novembre de 10h30 à 12h Téléphone pendant l’exposition: +33 (0)1 42 46 78 44 Experts: Tableaux anciens ALEXIS BORDES Tél: +33 (0) 1 47 70 43 30 A décrit les lots: 1 à 4 Lithographie, dessins et tableaux modernes MICHEL MAKET Tél: +33 (0)1 42 25 89 33 A décrit les lots: 6 à 73 Bijoux - horlogerie - argenterie Vendôme expertise Tél: +33 (0)1 42 46 80 86 A décrit les lots: 169 à 204 Céramique JEAN-GABRIEL PEYRE Tél: +33 6 80 72 33 20 A décrit les lots: 154 à 164 Haute epoque LAURENCE FLIGNY Tél: +33 (0) 1 45 48 53 65 A décrit le lot: 271 Asie CABINET PORTIER Tél: +33 (0) 1 48 00 03 41 Tapisserie NICOLE DE PAZZIS-CHEVALIER Tél: +33 (0) 1 42 60 72 68 A décrit le lot: 274 Tapis FRANCk kASSAPIAN Tél: +33(0) 6 58 68 52 26 A décrit le lot: 283

CONDITIONS DE VENTE La vente sera faite au comptant et conduite en euros. Les acheteurs paieront en sus des enchères des frais: 24% TTC. Des expositions préalables à la vente permettent aux éventuels acheteurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. ART VALOREM se tient à leurs dispositions pour fournir des rapports sur l’état des lots. ORDRE D’ACHAT L’enchérisseur ne pouvant être présent à la vente, devra remplir le formulaire d’ordre d’achat inclus dans ce catalogue. L’ordre d’achat devra nous parvenir 48 heures avant la vente accompagnée des coordonnées bancaires. Les ordres d’achats écrits ou les enchères par téléphone sont une facilité offerte à nos clients; en aucun cas ART VALOREM ou ses employés ne sauraient être tenus responsables en cas d’erreur ou d’omission d’exécution de l’ordre reçu. PAIEMENT Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. L’acheteur ne se verra délivrer l’objet acquis en vente qu’après paiement de l’intégralité et effectif du prix, des commissions et des frais y afférant. L’acheteur pourra régler les objets et les taxes, en euros, par les moyens suivants: - Par carte bancaire en salle; auquel s’ajoute des frais de banque pour les cartes étrangères. - Par chèque bancaire certifié en euros avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité; tout chèque étranger sera majoré de 30 euros - Par virement bancaire en euros - Code Swift: BNP PARIBAS PARIS A CENTRALE - IBAN: FR 76 3000 4008 2800 0112 5933 1 76 . CONDITIONS DE VENTE DES BIJOUX, MONTRES ET HORLOGERIE Aucune réclamation ne sera admise pour les restaurations d’usage et petits accidents, l’exposition publique ayant permis l’examen des oeuvres proposées à la vente. Les pierres précieuses et fines peuvent avoir fait l’objet de traitements destinés à les mettre en valeur. Exemple: huilage des émeraudes, traitement thermique des rubis et saphirs, blanchissement des perles, etc. Ces traitements sont traditionnels et admis sur le marché international du bijou. Vu la recrudescence des nouveaux traitements, les pierres présentées sans certificats sont vendues sans garantie quant à un éventuel traitement. Il est précisé que l’origine des pierres et la qualité (couleur et pureté des diamants) reflètent l’opinion du laboratoire qui émet le certificat. Il ne sera admis aucune réclamation si un autre laboratoire émet une opinion différente et ne saurait engager la responsabilité de la société de vente et de l’expert. Concernant les montres: les restaurations, les modifications, les caractéristiques techniques, les numéros de séries, les dimensions, le poids sont notifiés dans la mesure de nos moyens. Ils ne sont donnés qu’à titre indicatif pour faciliter l’inspection de l’acquéreur potentiel et restent soumises à son appréciation personnelle. La responsabilité du commissaire-priseur et de l’expert ne saurait être mise en cause en cas d’omissions pouvant subsister malgré les précautions prises. L’absence d’indication n’implique nullement qu’une montre soit exempte de défaut. Aucune garantie n’est faite sur l’état des montres et des bracelets. Les révisions, réglages et l’étanchéité restent à la charge de l’acquéreur. Il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. - En espèces, jusqu’à 3000 euros frais et taxes comprises pour les ressortissants français et jusqu'à 7600 euros frais et taxes comprises pour les ressortissants étrangers sur présentation de leurs papiers d’identité. Formalités douanières et fiscales à la charge de l'acheteur: En cas d'exportation d'un bien acheté, l'ensemble des démarches, déclarations et/ou demandes d'autorisation incombe à l'acheteur. En aucun cas, un refus ou retard subi par l'acheteur ne constituera un motif de résolution ou d'annulation de la vente ni de décalage dans le temps du paiement des sommes dues à ART VALOREM aux termes des présentes. ENLEVEMENT DES ACHATS ET STOCKAGES Dés l’adjudication prononcée, les objets adjugés sont placés sous la responsabilité de l’acheteur. Il lui appartient donc de faire assurer ses lots dés cet instant. Les biens non retirés seront entreposés au frais et aux risques et périls de l’acheteur. ART VALOREM ne sera tenu d’aucune garantie concernant ces dépôts. ART VALOREM suggère vivement à l’acheteur de l’informer le jour même de la vente, au 01 42 46 78 44, des modalités d’enlèvement de ses achats, afin d’éviter des frais inutiles. Les achats volumineux devront être impérativement enlevés le jour même de la vente jusqu’à 20h, à défaut le mobilier retournera à l’étude et sera facturé 30 euros par meuble. Les achats peu volumineux seront entreposés pendant quinze jours par nos soins. A l’issue de ce délai, des frais de dépôt de 3 euros HT par lot et par jour calendaire seront facturés à l’acheteur. Ces achats seront délivrés sur rendez-vous au 01 71 20 31 43.