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FOLLOWING A SUCCESSION AND MISCELLANEOUS

Start of the auction: April 30, 2021

Closing date of the auction: 10 May 2021

on www.drouotonline.fr

Catalogue visible on www.artvalorem.fr

Selling expenses : 25% VAT included

The lots presented are sold as is. The Art Valorem team is at your disposal to answer as well as possible about the condition of the pieces and to provide additional photographs.

The delivery of the lots will take place by appointment, at the office or at the different storage places. (see description sheet for the places of removal outside the study) The places of delivery will be communicated to the purchasers after complete payment. A fee of 10€ (excl. VAT) per slip will be applied in addition for lots stored at Paname Services in Pantin.

The delivery will be done in the respect of the sanitary conditions in force: we thank you to provide you with a mask and to bring your own packing material. We can provide you with the details of a carrier on request.

However, our team remains at your disposal for any further information at

01 71 20 31 43 | info@art-valorem.fr

CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite au comptant et conduite en euros. Les acheteurs paieront en sus des enchères des frais : 25 % TTC ou 14,28 % TTC pour les lots où ce taux est précisé. Les objets sont visibles à l’étude sur rendez-vous. ART VALOREM se tient à la disposition des acheteurs pour fournir des rapports sur l'état des lots et des photographies complémentaires.

LES ENCHÈRES

Afin d’enchérir, les acquéreurs doivent s’enregistrer au préalable sur le site de Drouot Online, en fournissant une pièce d’identité et leurs coordonnées bancaires. Ils doivent créer un compte et s’enregistrer sur la vente pour participer aux enchères. L’acheteur peut enchérir directement ou enregistrer des ordres d’achats qui seront exécutés automatiquement par Drouot Online.

PAIEMENT

Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. L'acheteur ne se verra délivrer l'objet acquis en vente qu'après paiement de l'intégralité et effectif du prix, des commissions et des frais y afférant. L'acheteur pourra régler les objets et les taxes, en euros, par les moyens suivants:

• Par carte bancaire PAR PAIEMENT A DISTANCE sur http://www.artvalorem.fr/paiement/

•Pour les règlements par cartes étrangères hors UE, frais bancaires de 1,21%;

• Par virement bancaire en euros - Code Swift: BNP PARIBAS PARIS A CENTRALE - IBAN: FR 76 3000 4008 2800 0112 5933 1 76.

Formalités douanières et fiscales à la charge de la demande: En cas d'exportation d'un bien acheté, l'ensemble des démarches, déclarations et / ou demandes d'autorisation incombe à demander. En aucun cas, un refus ou un retard subi par la constitution d'un motif de résolution ou d'annulation de la vente de décalage dans le temps du paiement des sommes dues à ART VALOREM aux termes des présents.

ENLÈVEMENT DES ACHATS DANS LE PLUS STRICT RESPECT DES MESURES SANITAIRES

Dès l'adjudication les objets sont affectés sous l'entière responsabilité de l'acquéreur. Il lui appartient donc de faire assurer dès cet instant. Il ne pourra tenir ART VALOREM, responsable en cas de vol, de perte, ou de dégradation de son lot, après l'adjudication.- Nous pourrons vous délivrer vos achats après paiement complet et SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Le port du masque est obligatoire.- Nos transporteurs restent opérationnels pour vous livrer rapidement.

.ThePackengers : hello@thepackengers.com

.MBE Paris 15 : mbe001@mbefrance.fr

.Transpart : contact@transpart.fr

. baoplus.fr

.Bureau de transports : contact@panameservices.fr

POUR LES LOTS DONT LE LIEU D'ENLEVEMENT EST PRECISE : le retrait ne se fera qu'après acquittement intégral du bordereau et sur rendez-vous. Concernant les lots stockés par la société Paname Services à Pantin, des frais de retrait de 10€ HT par bordereau seront appliqués.

TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

Dans le cadre de nos activités de ventes aux enchères, notre maison de ventes est amenée à collecter des données à caractère personnel concernant le vendeur et l’acheteur. Ces derniers disposent dès lors d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur leurs données personnelles en s’adressant directement à notre maison de ventes. Notre OVV pourra utiliser ces données à caractère personnel afin de satisfaire à ses obligations légales, et, sauf opposition des personnes concernées, aux fins d’exercice de son activité (notamment, des opérations commerciales et de marketing). Ces données pourront également être communiquées aux autorités compétentes dès lors que la règlementation l’impose.

DROIT DE RÉTRACTATION

L'acheteur, consommateur au sens de l'article liminaire du code de la consommation bénéficie du droit de rétractation de 14 jours prévu à l'article L.221-18 du même code pour les ventes aux enchères réalisées exclusivement en ligne. Le délai de 14 jours court à compter du jour suivant la date de réception du bien par l'acheteur ou par un tiers désigné par lui. 

CONTACT

ART VALOREM 43 rue de Trévise – 75009 Paris

Tél : 01 71 20 31 43 - info@art-valorem.fr